Zen Value
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Formation professionnelle

Conditions Générales de Vente

Applicables aux prestations de formation

Désignation

La société Zen Value désigne un organisme de formation professionnelle dont le siège social est situé au 17 rue Saint Sébastien, 75011 Paris. Zen Value met en place et dispense des formations inter et intra-entreprises, à Paris et sur l'ensemble du territoire national.

Objet et champ d'application

Les présentes CGV déterminent les conditions applicables aux prestations de formation. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Devis et attestation

Pour chaque formation, Zen Value s'engage à fournir un devis sur demande. Le client retourne un exemplaire signé avec la mention "Bon pour accord". Une attestation de présence ou de fin de formation peut être fournie sur demande.

Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en euros hors taxes, à majorer de la TVA au taux en vigueur. Paiement après exécution de la prestation par virement bancaire.

Prise en charge OPCO

Si le client bénéficie d'un financement OPCO, la demande de prise en charge doit être effectuée avant le début de la prestation. Zen Value peut accompagner le client dans cette démarche sur demande.

Conditions d'annulation

Délai avant la formation
Facturation
Détail
J-30 à J-15
50 % du prix total
Annulation partielle
J-14 à J-7
80 % du prix total
Annulation tardive
J-6 à J-1
100 % du prix total
Annulation de dernière minute

Force majeure reconnue : résiliation sans frais pour les prestations non effectuées.

Programme des formations

Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être adaptés selon la dynamique de groupe ou le niveau des participants.

Propriété intellectuelle

Les supports de formation sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.

Informatique et libertés

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur ce site.

Loi applicable

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Paris sont compétents.

Informations légales

SIRET : 81351881800022

Numéro de TVA : FR91813518818

Numéro de déclaration d'activité : 11922133792 (Île-de-France)

Email formation : formation@zenvalue.fr

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